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Marques déposées par l'association loi 1901 Plante & Cité
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ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE
Plante & Cité, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3789744
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE de Plante & Cité

Présentation de la marque ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par l'association loi 1901 Plante & Cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Plante & Cité domicilié(e) 3 rue Fleming - 49000 - Angers - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 701 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plante & Cité domicilié(e) 3 rue Fleming - 49000 - Angers - France.

La marque ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOJARDIN LA REFERENCE DE GESTION ECOLOGIQUE est expirée depuis le 13 décembre 2020.

Plante & Cité a également déposé les autres marques suivantes : Floriscope , ECOJARDIN LE LABEL DE GESTION ECOLOGIQUE , Plante et Cité


Plante & Cité, Association loi 1901 - 3 rue Fleming - 49000 - Angers - France - SIREN 488701095


Plante & Cité - 3 rue Fleming - 49000 - Angers - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Services de communication publicitaire et de promotion pour le compte des gestionnaires d'espaces verts ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Contrôle de qualité pour la délivrance de label concernant la gestion écologique des espaces verts publics ou privés ouverts au public, jugée sur la conformité de la gestion à un référentiel portant sur la qualité écologique des espaces verts ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;Organisation d'expositions, de manifestations diverses et de cérémonies de remise de prix concernant la gestion écologique des espaces verts.